Règlement interieur

Les flèches pourpres

Règlement intérieur

 

 

Le règlement intérieur d'un club sert à préciser les modalités pratiques de fonctionnement.

Le règlement intérieur est établi par le conseil d'administration, soumis à l'approbation de l'assemblée générale et diffusé aux membres du club.

Le règlement intérieur est nécessaire pour fixer plus précisément les charges de chacun et permettre aux différentes activités de se dérouler en bonne harmonie.

A l'égard des membres du club, le règlement intérieur a la même force que les statuts. ils sont tenus de le respecter. En cas de litige les statuts font loi.

 

Article 1 : obligation d'information.

Alinéa 1:  Le règlement intérieur et les statuts des archers des Flèches Pourpres sont affichés sur le panneau d'information du Club. Ils sont en conformité avec le règlement Hygiène et Sécurité de la Fédération Française de tir à l'arc (FFTA) qui est également à la disposition des membres.

Alinéa 2 :  Le Club remet aux licenciés la notice d'assurance annuelle adressée par la fédération. Celle-ci résume le contenu de l'assurance fédérale, les conditions d'adhésion à « l'individuelle accident »et ses possibilités. Si un licencié refuse la garantie « individuelle accident » de base, il notifie par écrit son refus à l'aide du formulaire proposé par la FFTA.

 

Article 2 : le conseil d'administration et ses fonctions support.

Alinéa 1 : L'association est administrée par un conseil d'administration (CA) composé ce jour de six membres (pouvant être porté à neuf. Le bureau exécutif se compose :

• • • • • • D’un président : hervé LABORIE.
          • D’un vice- président : serge DEVEZIS.
          • D’un trésorier : hervé LABORIE.
          • D’une secrétaire : brigitte GELY.

De plus par leur implication au sein du Club, des responsables de groupe sont nommés par le CA.

Alinéa 2 : Pour faciliter le fonctionnement du Club et sa communication externe, le CA s'appuie sur des fonctions supports pour s'occuper notamment du site internet, du suivi du matériel, des inscriptions aux concours, du parcours en extérieur...

Toutes les fonctions des membres du CA ou des autres fonctions décrites ci-dessus sont bénévoles. Les frais générés par certaines tâches (déplacements, achats par exemple) sur justificatifs et avec accord préalable du CA peuvent être remboursés sous réserve de trésorerie.

 

Article 3 : les membres

Alinea 1 : La cotisation « Club » est due au jour de l'inscription, et ce pour l'année sportive (sept-août).

 

Alinéa 2 : L'inscription.

L'inscription de personnes mineures se fait après accord parental, rencontre avec ceux-ci et signature des documents d'inscription avec date et paiement.

L'âge minimum d'inscription pour les enfants est fixé à 10 ans au plus tard dans l'année calendaire en cours.

Toutefois cette limite peut être abaissée ou relevée suivant l'appréciation de l'encadrant lors des séances d'essais proposées (maturité, aptitudes physiques...) et sur présentation d'un certificat médical.

L'inscription n'est définitivement enregistrée qu'après la fourniture du dossier d'inscription complet incluant obligatoirement :

 

• Un certificat médical de non contre-indication à la pratique du tir à l'arc y compris en compétition ou bien la déclaration sur l'honneur après réponse de la fiche FFTA.
• Une fiche de renseignements.
• L'attestation d'acceptation du présent règlement daté et signé par l'archer ou son représentant légal.
• Une fiche de décharge est demandée au tuteur légal autorisant l'arrivée et/ou le départ de l'archer seul, qu'il soit débutant ou confirmé.
• La fiche de prêt de matériel et d'achat de petit matériel.
• Tout autre élément que le CA trouverait nécessaire d'ajouter pour tout archer confirmé ou débutant.

 Le défaut de certificat médical ou d'attestation sur l'honneur, suspend automatiquement l'entraînement jusqu'à présentation de celui-ci.

•  

Alinéa 3 : La licence est obligatoire pour tout archer pratiquant au Club des Flèches Pourpres. Elle comprend l'affiliation à la FFTA, l'assurance (obligatoire, elle peut être incluse ou individuelle, art. L321-3 du code du sport), elle permet d'accéder aux compétitions.

Pour les archers licenciés d'un autre club affilié à la FFTA, venant de manière régulière, une part « club » sera demandée ainsi que la photocopie de la licence FFTA en cours de validité.

 

Article 4 : Le matériel

Alinéa 1 : Les archers ne possédant pas de matériel pourront louer un arc d'initiation avec viseur et mini-stab pendant la durée de la licence moyennant une caution et un montant fixé par le CA. L'utilisation du matériel loué se fait sous la responsabilité de l'archer qui l'utilise, à sa charge de signaler toute usure normale ou anormale afin qu'il soit maintenu en bon état. L'archer qui veut continuer l'année suivante doit envisager de s'équiper d'un arc personnel.

Alinéa 2 : Les réparations liées à un usage inapproprié ayant entraîné la dégradation du matériel loué sont à la charge de l'archer. La réparation du matériel personnel est à la charge de l'archer.

Alinéa 3 : Les archers sont responsables des biens leur appartenant laissés dans l'enceinte de l'établissement. Toute détérioration de matériel ou d'équipement présentant des risques pour la sécurité devra être signalée aux dirigeants. L'utilisation de pointes de flèches type chasse est interdite sur les cibles à l'intérieur comme sur les cibles à l'extérieur et sur le parcours.   

 Alinéa 4 : Le matériel, propriété de l'association mais disponible tel que métier à cordes, empenneuse, coupe tube, peut-être emprunté après accord du président ou du vice-président. Une fiche de prêt, précisant les dates de prêt et de retour, accompagnée d'un chèque de caution. La réparation du matériel et les consommables sont à la charge de l'emprunteur. Le matériel doit être rendu propre et fonctionnel.

 

Article 5 : L'accès aux installations

Alinéa 1 : Règles d'accès :

• Le président ou le vice-président fixe la liste des personnes ayant accès librement aux installations.
• Le président enregistre les personnes possédant un jeu de clefs.
• Les jeux de clefs ne concernent que l'accès à la salle et aux locaux de rangement.
• Pour les mineurs, la présence d'un des parents ou adulte responsable de l'enfant est obligatoire en début et en fin de séance.
•  

Alinéa 2 : Lieux d'entraînement :

-l'entraînement en salle se fait à la salle de sport derrière l'école primaire de Villefranche de Lonchat pendant la saison d'hiver de septembre à avril.

-l'entraînement en extérieur se fait sur le terrain de sport de Saint Méard-de-Gurçon.

-l'entraînement en extérieur pour les disciplines de parcours se fait sur le terrain de Montpeyroux au lieu dit le pêcher.

 

Alinéa 3 : Horaires en salle se référer aussi à l’organigramme affiché dans la salle :

-les mardis de 18h30 à 20h00 pour les archers confirmés ayant leur matériel.

-les mercredis de 17h00 à 18h30 réservé école tir à l'arc 1ère année.

-les mercredis de 18h30 à 20h00 réservé école tir à l'arc 2ème année.

-les vendredis de 18h30 à 19h15 réservé école tir à l'arc 1ère année.

-les vendredis de 19h15 à 20h00 réservé école tir à l 'arc 2ème année.

 

Horaires en extérieur :

L'accès au pas de tir extérieur est permanent et libre pour tous les membres majeurs à jour de leur cotisation et autorisés par le président.

Les séances d'entraînement encadrées à l'extérieur débutent en avril et se terminent en juin selon les horaires suivants :

Les mercredis de      18h30 à 20h00             

Les vendredis de      18h30 à 20h00

Les membres du Club sont prévenus en cas d'annulation de séance ou de changement d'horaire.

 

Horaire d'entraînement sur le parcours :

L’entraînement sur le parcours est libre, il s'adresse aux tireurs confirmés spécialisés dans les disciplines de parcours, possédant leur matériel et sous leur entière responsabilité. Le matériel de tir doit être conforme à la réglementation FFTA pour ces disciplines.

 

Respect des horaires :

Les horaires s'entendent strictement. Les parents sont informés que le Club ne peut être tenu responsable de la surveillance des mineurs en dehors des horaires des séances auxquelles ils participent. Les parents autorisant les mineurs de plus de 15 ans à rentrer seuls doivent fournir une décharge au club. Les parents emmènent et récupèrent leurs enfants sur le lieu d’entraînement.

 

Article 6 : Règles d'hygiène et de sécurité :

Les membres (licenciés pratiquants) sont tenus de respecter les règles de base de sécurité édictées par les entraineurs et les encadrants de séance.

Alinéa 1 :

1. Ne jamais encocher ou armer l'arc, même sans flèche, ailleurs que sur le pas de tir et en direction de la cible ;
2. Ne jamais lâcher la corde sans flèche encochée.
3. Ne jamais mettre de flèches sur l'arc avant que la zone de tir ne soit entièrement libérée.
4. Attendre la fin de la volée pour ramasser une flèche tombée hors de portée devant le pas de tir.
5. Ne déposer aucune affaire personnelle entre la ligne de tir et la cible.
6. Se tenir toujours à distance suffisante d'un archer en phase de tir pour ne pas risquer de perturber son geste par un contact inopportun.
7. S'assurer que personne ne se trouve immédiatement derrière lors du retrait des flèches en cible (notamment pour les jeunes, respect des distances de sécurité).
8. Déposer les feuilles de marque à au moins 2m devant la cible (tirs comptés).
9. Ne pas utiliser de matériel inadapté ou endommagé (flèches trop courtes, corde usée, repose flèche défectueux).
10. Ne pas courir dans la salle ou sur le terrain pendant la séance d'entraînement.
11. Ne jamais courir avec les flèches dans le carquois.

Recommandations vestimentaires : privilégier les vêtements près du corps et protégeant intégralement le buste. Chaussures pour la salle à semelle non marquante exclusivement réservées à la salle, chaussures de sport sur le terrain extérieur, chaussures de randonnée sur le parcours.

 

Alinéa 2 :

Lors des séances « découverte » ou première séance d'initiation s'adressant à des participants novices, les personnes en charge de l'encadrement doivent en outre :

1. Présenter l'arc comme une arme donc un outil potentiellement dangereux.
2. Imposer à tous les tireurs de se placer sur la même ligne de tir.
3. Proscrire les déplacements inopinés en avant de la ligne de tir.
4. Etablir un espace entre la ligne de tir et la zone d'attente.
5. Instaurer et faire respecter un signal de début de tir et un signal de fin de tir.
6. Interdire tout armement fantaisiste (notamment en hauteur ou dans une direction croisée.
7. Interdire éventuellement aux participants de monter aux cibles (le retrait des flèches sera fait par l'encadrant ou son assistant).

                                                                                      

L'accès aux installations d'entraînement est interdit à toute personne sous l'emprise de drogue ou d'alcool. Toute consommation d'alcool, de tabac, de produits illicites, vapotage, est strictement interdite dans la salle, sur le terrain extérieur, ainsi que sur le parcours.

 

Le conseil d'administration veille :

• Au respect des recommandations fédérales en matière de sécurité pour toute activité de pratique interne ou externe (entraînement, initiations et découvertes, démonstrations, compétition).
• Au respect des recommandations en matière de discrimination.
• A la communication par voie d'affichage ou par l'apprentissage des règles de base de la pratique en sécurité.
• Au respect du droit à l’image.
• A l’application du RGPD (règlement général sur la protection des données personnelles.)
• A l'affichage obligatoire des numéros d'urgence et des diplômes.
• A la présence de la trousse de secours.
• A prendre toutes les mesures pour faire respecter les consignes.
• Au bon entretien des matériels et des équipements utilisés lors des séances.
• A la bonne adaptation du matériel notamment chez les plus jeunes.
• Aux bonnes conditions de pratique.
• Au maintien de la conformité des équipements.

 Le CA s'informe périodiquement des évolutions fédérales en matière d'enseignement et d'encadrement de l'activité.

 

Alinéa 3 : la tenue

La pratique du tir à l’arc doit se faire dans une tenue adaptée (survêtement), le port de chaussures couvrante est obligatoire il est interdit de tirer nu pied ou en tong et autre sandale. Sur les compétions la tenue de club ou une tenue blanche est obligatoire.

 

Article 7 : concours et stage

Les archers qui le souhaitent peuvent participer aux compétitions de tous niveaux et de toutes disciplines organisées à l'échelon départemental voire régional.

La liste des concours départementaux est communiquée aux membres dès réception du calendrier fédéral. L’archer qui veut participer à un concours peut se rapprocher d’un membre du club qui   centralisera et gérera les demandes d'inscription au concours, mais il peut aussi s’inscrire seul, dans tous les cas l'archer s'engage alors à être présent le jour de la compétition. En cas d'imprévu l'archer a le devoir d'avertir au plus tôt le club organisateur et le président du club les Flèches Pourpres. Les frais d'inscription au concours sont réglés par l'archer.

La prise en charge par le Club des inscriptions à certains concours ou stages de tir à l'arc est soumise à la décision de la précédente assemblée générale sous réserve de trésorerie.

Lors des concours le Club les flèches Pourpres n'assure pas le transport de ses membres, mais les archers peuvent se regrouper.

 

Article 8 : sanctions

Les sanctions suivantes peuvent être prises par le Conseil d'Administration à l'encontre d'un membre défaillant après l'avoir entendu :

-suspension limitée dans le temps avec interdiction de fréquenter les installations du club.

-radiation définitive.

Le remboursement des dégâts provoqués par négligence ou délibérément peut être exigé quelle que soit la sanction prise.

 

Article 9 : vie du club

Le club de tir à l'arc ne doit pas se résumer à une salle avec une cible pour tirer.

La volonté des dirigeants est de former, au sein du club, un groupe uni où chacun a plaisir à se retrouver et progresser.

Les archers se doivent d'avoir des rapports respectueux et courtois, et d'éviter toute discussion et/ou action pouvant entraîner une situation conflictuelle et personnelle dans le cadre des activités du club.

L'entre-aide entre archers est recommandée. Les archers doivent être respectueux envers ceux qui ont des difficultés, chacun pouvant à tout moment se trouver dans cette situation, et doivent pouvoir compter sur le soutien amical des autres archers.

L'archer doit se tenir informé des événements de la vie du club.

L'organisation de concours implique une participation massive et bénévole des archers mais ne sont en aucun cas obligatoire.

La présence de tous les archers du club (et de leurs parents pour les archers mineurs) est vivement souhaitée.